Conditions générales
Mise à jour : 1ᵉʳ avril 2026
1. Éditeur
Site édité par Atelier des Aiguilles EURL, capital 8 000 €, 11 rue Saint-Augustin, 06300 Nice. RCS Nice 931 234 567. SIRET 931 234 567 00012. Code APE 8559A. Numéro de déclaration d'activité formation : 93 06 12 458 06. Gérante : Camille Brisset.
2. Hébergeur
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
3. Objet
Le site présente les cours, stages et permet la prise de contact pour inscription. L'inscription est effective après signature de la convention et règlement de la première mensualité.
4. Inscription et règlement
Adhésion administrative annuelle : 25 €. Cours hebdomadaire : règlement annuel ou mensuel (10 mois). Stages : règlement intégral à l'inscription. Cours particulier : paiement à la première séance.
5. Annulation et report
Cours hebdo : désistement avant le 30 septembre, remboursement intégral hors adhésion. Après : pas de remboursement, sauf force majeure médicale (au prorata). Stages : 14 jours de rétractation sauf si stage commence avant.
6. Cours manqués
Cours hebdomadaire : un cours manqué peut être rattrapé sur le trimestre, places disponibles. Au-delà d'un cours : pas de rattrapage automatique.
7. Matériel et sécurité
Machines et outils tranchants : démonstration sécurité obligatoire avant utilisation. Casse de matériel par négligence : facturation au prix de réparation. Assurance RC de l'école couvre les accidents de cours.
8. Propriété intellectuelle
Patrons, fiches techniques et supports pédagogiques restent la propriété de l'école. Usage personnel autorisé, diffusion publique interdite.
9. Droit à l'image
Les photos prises en cours nécessitent un accord écrit avant publication. Refus possible sans conséquence sur la formation.
10. Médiation et juridiction
Médiateur de la consommation : Medicys (medicys.fr). Tribunaux compétents : Cour d'appel d'Aix-en-Provence.
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